PLU de la commune de Miramas

Délibération d’approbation PLU

Arrêté n°2/19 DU 26.02.2019

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n° 1

TOME 1

Sommaire Tome 1

1 – Rapport de présentation

1.1. Livre 1 - Diagnostic territorial

1.2. Livre 2 - Etat Initial de l’Environnement

1.3. Livre 3 - Justification des choix

1.4. Livre 4 - Evaluation Environnementale

 

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

4 – Règlement

4.1. Règlement

 

4.2. Documents graphiques :

42.1. Planche 1

42.2. Planche 2

42.3. Planche 3

42.4. Planche B risque feux de forêt

42.5. Planche C risque inondation

42.6. Planche D retrait gonflement d’argile

 

4.3. Liste des emplacements réservés (ER)

 

 

TOME 2

Sommaire Tome 2

 

5 – Annexes

5.1. Annexes diverses

5.1.1. Droit de préemption urbain

5.1.2. Zone à risque d’exposition au plomb

5.1.3. Arrêté relatif au classement sonore des voies ferrées

5.1.4. Arrêté relatif au classement sonore des autoroutes (hors A7 et A54 concédées), routes nationales, départementales et communales de la zone 4 du département des Bouches du Rhône

5.1.5. Soumissions des clôtures à déclaration préalable

5.1.6. ZAC

5.1.7. Mise en application de la réforme du code de l’urbanisme concernant les permis de démolir

5.1.8. Arrêté relatif à la zone de surveillance et de lutte contre les termites

5.1.9. Zone potentiellement soumise aux feux de forêts

5.1.10. Arrêté préfectoral relatif à l’obligation légale de débroussaillement

5.1.11. Zone potentiellement soumise au risque de transports de matières dangereuses

5.1.12. Risque sismique et mouvements de terrain

5.1.13. Risque inondation – carte inondation – hydrogomorphologie

 

5.2. Servitudes d’Utilité Publique

5.2.1. Liste des servitudes

5.2.2. Servitudes d’Utilité Publique (SUP) – plan général

5.2.3. Servitudes relatives aux ouvrages d’énergie électrique à haute et très haute tension – Document graphique

5.2.4. Servitudes légales relatives au chemin de fer – T1

5.2.5. Pipeline SAGESS

5.2.6. Gazoduc GRT GazPièce graphique

5.2.7. Arrêtés portant institution des servitudes d’utilité publique pour la société AREVA NC : 

Doc1Doc2

5.2.8. Dépôt de munitions

5.2.9. Décret portant création de la réserve naturelle des Coussouls de Crau

5.2.10. Arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique l’instauration des périmètres de protection du canal de Martigues

5.2.11. Arrêté préfectoral instaurant une servitude de passage en vue de l’implantation d’une canalisation d’intérêt général destiné au transport d’hydrocarbures liquides entre Fos et Manosque

 

5.3. Servitudes d’utilité publique – Contraintes

5.3.1. Plan d’Exposition au Bruit de l’aérodrome de Marseille-Provence :

Doc1Doc2Pièce graphique 1 - Pièce graphique2

5.3.2. Protection de la plateforme aéronautique d’Istres le Tubé :

Pièce graphique 1Pièce graphique 2

 

 

5.4. Annexes sanitaires

5.4.1. Eau potable (notice et planches n° 1 à 5)

5.4.2. Zonage de l’assainissement collectif et non collectif

5.4.3. Zonage de l’assainissement des eaux pluviales

5.4.4. Gestion des déchets