PLU FOS-SUR-MER

Le Plan Local d’Urbanisme de Fos-sur-Mer :

-     a été approuvé par délibération du Conseil de la Métropole du 19 décembre 2019 ;

-     a été ré-approuvé par délibération du Conseil de la Métropole du 31 juillet 2020 ;

-     a fait l’objet d’une mise à jour n°1 par arrêté du Président du Conseil de Territoire du 21 octobre 2020;

-     a fait l'objet d'une mise à jour n°2 par arrêté du Président du Conseil de Territoire du 19 février 2021.

 

ACTES

Délibération d’approbation du PLU de Fos-sur-Mer – 19 décembre 2019

Délibération de ré-approbation du PLU de Fos-sur-Mer – 31 juillet 2020

Arrêté de mise à jour n° 1 du PLU de Fos-sur-Mer – 21 octobre 2020

Arrêté de mise à jour n°2 du PLU de Fos-sur-Mer - 19 février 2021


TOME 0

0.1 – Avis des personnes publiques associées

0.1.0 – Tableau Récapitulatif

0.1.1 – EPAD Ouest Provence

0.1.2 – Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône

0.1.3 – GRT GAZ

0.1.4 – INAO (Institut National de l’origine et de la qualité)

0.1.5 – GPMM (Grand Port Maritime de Marseille)

0.1.6 – Parc naturel régional de Camargue

0.1.7 – RTE (Réseau de Transport d’Electricité)

0.1.8 – CNPF (Centre Régional de la Propriété Forestière)

0.1.9 – SDIS 13 (Service Départemental d’Incendie et de Secours)

0.1.10 – EMZD (État-major de Zone de Défense)

0.1.11 – USID (Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense)

0.1.12 – ARS PACA (Agence Régionale de Santé)

0.1.13 – CCI Marseille Provence (Chambre de Commerce et d’Industrie)

0.1.14 – Région PACA

0.1.15 – Département des Bouches-du-Rhône

0.1.16 – Préfet

0.1.17 – MRAe (Mission Régionale d’Autorité environnementale) PACA

 

0.2 – Mémoire en réponse aux avis des personnes publiques associées

0.2.1 – Mémoire en réponse

0.2.2 – Annexes au mémoire en réponse

 

0.3 – Documents administratifs

0.3.1 – Note explicative

0.3.2 – Délibération n° 2014/189 du conseil municipal du 13/10/2014 engageant la procédure de révision générale du POS en forme de PLU

0.3.3 – Délibération n° 2016/73 du conseil municipal du 04/05/2016 de mise au débat du PADD

0.3.4 – Délibération n° 2017/82 du conseil municipal du 06/06/2017 d’arrêt de projet du PLU

0.3.5 – Délibération n° 2017/169 du conseil municipal du 19/12/2017 donnant son accord pour la poursuite par la Métropole Aix-Marseille Provence de la procédure engagée par délibération n° 2014/189 du 13/10/2014

0.3.6 – Délibération n° URB 026-3584/18/CM du conseil de la Métropole Aix-Marseille Provence du 15/02/2018 actant la poursuite de la procédure engagée par la commune en date du 13/10/2014

0.3.7 – Avis de la MRAe du 10/07/2017 après examen au cas par cas sur le zonage d’assainissement des eaux usées

0.3.8 – Avis de la MRAe du 17/07/2017 après examen au cas par cas sur le zonage d’assainissement des eaux pluviales

0.3.9 – Avis de la CDPENAF du 12/10/2017

0.3.10 – Avis de la CDNPS du 20/10/2017

0.3.11 – Arrêté d’enquête publique

0.3.12 – Avis d’enquête publique

 

0.4 – Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

0.4.1 – Rapport d’enquête publique

0.4.2 – Conclusions motivées et avis

0.4.3 – Annexes

 

TOME 1

1       Rapport de présentation - Partie 1 - Partie 2

2       Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3       Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4       Pièces règlementaires

4.1.1 – Règlement

4.1.2 – Règlement – Annexe 1 – Éléments du patrimoine identifiés au titre de l’article L. 151-19 du code de l’urbanisme

4.1.3 – Règlement – Annexe 2 – Trame Verte et Bleue – identifiée au titre de l’article L. 151-23 du code de l’urbanisme

4.2 – Documents graphiques

§  4.2.1 Planche 1 Générale

§  4.2.2 Planche 1 Générale bis

§  4.2.3 Planche 1 Générale ter

§  4.2.4 Planche 2 Centre-ville

§  4.2.5 Planche 2 Centre-ville bis

§  4.2.6 Planche 2 Centre-ville ter

4.3 – Liste des Emplacements Réservés

 

TOME 2

5.1 – Annexes diverses

5.1.1 – Droit de préemption urbain

5.1.2 – Zone à risque d’exposition au plomb

5.1.3 – Zone de surveillance et de lutte contre les termites

5.1.4 – Classement sonore des voies ferrées BDR

5.1.5 – Classement sonore des infrastructures de transports terrestres BDR

5.1.6 – Risque feu de forêt

5.1.7 – Obligations légales de débroussaillement

5.1.8 – Risque sismique

5.1.9 – Risques retrait et gonflement des argiles

5.1.10 – Institution de la taxe d’aménagement

5.1.11 – Règlement Local de Publicité

5.1.12 – Contournement Martigues/Port-de-Bouc -  Doc 1 - Doc 2

5.1.13 – ZACs

5.1.14 – Risque Technologique PPRT Fos-Ouest

5.1.15 – Secteurs d’Information sur les Sols

 

5.2 – Servitudes d’utilité publique

5.2.1 – Liste des servitudes d’utilité publique

5.2.2 – Planches graphiques des servitudes d’utilité publique

         fileadmin/Internet/Actus/2021/mars/5.2.2.1_MultiSUP.pdf5.2.2.1 – Plan Multi-SUP 1

         5.2.2.2 – Plan Multi-SUP 2

5.2.3 – Servitude AC1 – Protection des monuments historiques  

5.2.4 – Servitude AC3 – Réserves naturelles

5.2.5 – Servitude AS1 – Instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

         5.2.5.1 – Captage du Ventillon

         5.2.5.2 – Captage des Tapies

5.2.6 – Servitude I1 – Maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distribution de gaz

5.2.7 Servitude I3 – Établissement des canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques

5.2.8 – Servitude I4 – Établissement des canalisations électriques (RTE)

5.2.9 – Servitude PM2 – Périmètres délimités autour des installations classées implantées sur un site nouveau :

5.2.10 – Servitude PM3 – Plans de prévention des risques technologiques

5.2.11 – Servitude PT2 – Protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception radioélectrique

5.2.12 – Servitude PT3 – Communications téléphoniques et télégraphiques

5.2.13 – Servitude T1 – Chemins de fer

 

5.3 – Servitudes – Contraintes

5.3.1 – PEB aérodrome Istres

5.3.2 – Protection de la plate-forme aéronautique d’Istres

5.3.3 – Servitudes de hauteur – Aérodrome d’Istres

 

5.4 – Annexes sanitaires

5.4.1 – Eau potable

5.4.2 – Assainissement eaux usées

5.4.3 – Assainissement eaux pluviales

5.4.4 – Gestion des déchets

 

 

 

 

 

fileadmin/Internet/Actus/2020/PLU_FOS/5.4.4_GESTION_DECHETS.pdf